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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVINALP FERTILISATION
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GREEN-ORGA L'ENGRAIS DESPROFESSIONNELS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN-ORGA L'ENGRAIS DESPROFESSIONNELS
OVINALP FERTILISATION SAS

Numéro de dépôt :
1676827
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
07/10/2018
GREEN-ORGA L\'ENGRAIS DESPROFESSIONNELS de OVINALP FERTILISATION

Présentation de la marque GREEN-ORGA L'ENGRAIS DESPROFESSIONNELS

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVINALP FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « GREEN-ORGA L'ENGRAIS DESPROFESSIONNELS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVINALP FERTILISATION domicilié(e) LA TOUR DU PUY,05300 RIBIERS (dossier no 2388216) - 05300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 725 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVINALP FERTILISATION domicilié(e) LA TOUR DU PUY,05300 RIBIERS (dossier no 2388216) - 05300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREEN-ORGA L'ENGRAIS DESPROFESSIONNELS est expirée depuis le 7 octobre 2018.

OVINALP FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : NOVALE LA FERTILISATION EXACTE , MV 100


OVINALP FERTILISATION SAS - LA TOUR DU PUY,05300 RIBIERS (dossier no 2388216) - 05300 - France - SIREN 344725312


OVINALP FERTILISATION - LA TOUR DU PUY,05300 RIBIERS (dossier no 2388216) - 05300 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388216 - Publication au BOPI 2008-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation n°2128048 - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491442 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 30 octobre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°487722 - Publication au BOPI 2008-10-30

Fumier de mouton tourteaux engrais minéraux compost végétal poudre NFU 44051 compost végétal granulés NFU 44051 engrais NPK - NFU 42001

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.